ACCORD DE COOPERATION SCIENTIFIQUE

Article 1
L'Università degli Studi di Lecce e l'Université de Paris-IV Sorbonne souhaitent développer une collaboration dans les domaines de la recherche scientifique et de l'enseignement, qui se réalisera dans le cadre de programmes spécifiques successifs établis conjointement per les deux établissements.

Article 2
Les deux établissements univeristaires favorisent les échenges réciproques d'étudiants engagés dans un travail de recherche (étudiants avancés et doctorants pour le côté italien, étudiants de 3^ème cycle du côté français) ainsi que l’échenge de professeurs.
Les deux établissements pourront préparer des initiatives communes, telles que colloques, rechercher en équipe, séminaires, publications.

Article 3
Les activités spécifiques, objet de la convention, seront définies successivement dans des programmes particuliers qui feront partie intégrante de la convention.
Les programmes définiront les domaines de la collaboration, les sujets de la recherche et ses responsables, les modalités des échanges de chercheures, de professeurs et d’étudiants.

Article 4
La coordination des diverses actions programmées est assurée par deux professeurs responsables désignés par les Présidents de chaque établissement. Les deux parties se consulteront régulièrement pour la misc au point des projets communs et pour le bilan des actions réalisées ou en cours de réalisation.

Article 5
Pourront être candidats à ces échanges, du côté italien, les étudiants avancés et les doctorants, du côté français les etudiants de 3^ème cycle.
Le choix des candidats revient à l’établissement universitaire qui propose l’échange. Les candidats proposés à l’échange s’inscriront auprés de l’établissement d’ccueil suivant les modalités en vigueur dans celui-ci.
Lorsqu’ils sont admis, les étudiants déposeront auprès de l’établissement d’accueil un programme d’études en accord avec les responsables de la recherche.
La durée de l’échange correspondra en règle générale à une période d’un semestre et sera, de toute façon pour chaque programme d’échange.
Tous le cours et séminaires de l’établissement d’accueil seront ouverts, dans la limite des places disponibles, aux étudiants participant aux échanges.
Le diplome obtenu par un étudiant dans son université d’origine sera reconnu comme équivalent par l’université c’accueil.
Les co-tutuelles de théses feront l’objet de conventions spécifiques.

Article 6
Les frais de déplacement et de logement, ainsi que les autres coûts, seront supportés par les étudiants participant aux échanges, dans la mesure où ils ne seraient pas couverts par une bourse d’un organisme tiers.
Les étudiants s’acquitteront des droits universitaires dans leur université d’origine; ils seront exonérés du paiement des droits d’inscription dans l’université d’accueil.
L’étabblissement d’accueil aidera, dans la mesure du possible, les étudiants participant aux échanges, par exemple à réaliser leurs recherches.

Article 7
Les établissements contractants favoriseront l’échenge d’einseignants dans les limites des possibilités matérielles et financières.
Le choix et l’invitation des ensegnants se font en accord avec le responsable des échanges de l’établissement invitant.

Article 8
La couverture sociale des participants aux échanges et les garanties en matière de responsabilité civile correspondront à la réglementation en vigueur applicable dans chacun des pays.

Article 9
La présente convention est conclue pour une durée de trois ans, à compter du 1^er Novembre 1997. Elle est renouvelable par tacite reconduction pou una durée égale sauf dénonciation par l’une uo l’autre des parties, par lettre racommandée avec avis de réception; le délai de préavisa étant de trois mois avant la date de son échéance.
Toute modification du présent acte s’effectuera par voie d’avenant, signé des parties, concrétisant leur accord.

Fait à Lecce, le, 2 février 1998

ANNEXE SPECIFIQUE N°1
A l'accord de Coopération Scientifique entre l'Université de Paris IV Sorbonne et l'Università degli studi di Lecce conclu en date du 2 fé vrier 1998

Article 1
Dan la première phase d'actualisation, l'Université de Lecce s'angace à instituer et à activer le Centre Interdépartement des Etudes sur Descartes et le 17ème siècle

Fait à Lecce, le, 2 février 1998